LETTRES AUX ADHÉRENTS
Convocation à une Assemblée Générale Constitutive
Modèle de lettre de convocation à l’assemblée générale constitutive d’une association
Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire
Modèle de lettre de convocation à une assemblée générale ordinaire
CONTRATS DE TRAVAIL
Modèle de Contrat de travail à Durée Déterminée (temps partiel)
Modèle de contrat de travail à durée déterminée à temps partie
Modèle de Contrat de travail à Durée Déterminée (temps plein)
Modèle de contart de travail à durée déterminée à temps plein
Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps partiel)
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel
Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps plein)
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée
Modèle de lettre d’embauche
Modèle de lettre d’embauche suite à un entretien
GÉNÉRAL
Demande de tableau d’honneur
demande de tableau d’honneur pour une association
Demande préalable à une vente au déballage
Modèle de d’occupation du domaine public
exemple d’un procès verbal d’assemblée
exemple de procès verbal d’assemblée
Exemple de déclaration en préfecture pour une association
déclaration initiale d’une association en préfecture
Fiche d’inscription à un marché aux puces (vide-grenier)
Modèle de fiche d’inscription à un vide-grenier, marché aux puces, brocante
Lettre de résiliation de contrat d’assurance
Lettre type de résiliation de contrat d’assurance
Modèle de bail d’habitation non meublé
Modèle de déclaration de modification de la direction d’une association Loi 1901
Modèle de déclaration de changement de personnes chargées de l’administration ou de la direction d’une association
Modèle de déclaration de modification des statuts d’une association Loi 1901
Modèle de déclaration de modifications apportées aux statuts d’une association déclarée
Modèle de règlement intérieur
modèle de règlement intérieur d’une association