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Modèle de documents

LETTRES AUX ADHÉRENTS

Convocation à une Assemblée Générale Constitutive
Modèle de lettre de convocation à l’assemblée générale constitutive d’une association

Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire
Modèle de lettre de convocation à une assemblée générale ordinaire

CONTRATS DE TRAVAIL

Modèle de Contrat de travail à Durée Déterminée (temps partiel)
Modèle de contrat de travail à durée déterminée à temps partie

Modèle de Contrat de travail à Durée Déterminée (temps plein)
Modèle de contart de travail à durée déterminée à temps plein

Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps partiel)
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel

Modèle de Contrat de travail à Durée Indéterminée (temps plein)
Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

Modèle de lettre d’embauche
Modèle de lettre d’embauche suite à un entretien

GÉNÉRAL

Demande de tableau d’honneur
demande de tableau d’honneur pour une association

Demande préalable à une vente au déballage
Modèle de d’occupation du domaine public

exemple d’un procès verbal d’assemblée
exemple de procès verbal d’assemblée

Exemple de déclaration en préfecture pour une association
déclaration initiale d’une association en préfecture

Fiche d’inscription à un marché aux puces (vide-grenier)
Modèle de fiche d’inscription à un vide-grenier, marché aux puces, brocante

Lettre de résiliation de contrat d’assurance
Lettre type de résiliation de contrat d’assurance

Modèle de bail d’habitation non meublé

Modèle de déclaration de modification de la direction d’une association Loi 1901
Modèle de déclaration de changement de personnes chargées de l’administration ou de la direction d’une association

Modèle de déclaration de modification des statuts d’une association Loi 1901
Modèle de déclaration de modifications apportées aux statuts d’une association déclarée

Modèle de règlement intérieur
modèle de règlement intérieur d’une association

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