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Modèle de documents

LETTRES AUX ADHÉRENTS

Convocation à une Assemblée Générale Constitutive
Modèle de lettre de convocation à l’assemblée générale constitutive d’une association

Convocation à une Assemblée Générale Ordinaire
Modèle de lettre de convocation à une assemblée générale ordinaire

CONTRATS DE TRAVAIL

Modèle de Contrat de travail à Durée :

Déterminée (temps partiel)

Déterminée (temps plein)

Indéterminée (temps partiel)

Indéterminée (temps plein)

Modèle de lettre d’embauche

GÉNÉRAL

Demander de tableau d’honneur
demande de tableau d’honneur pour une association

Demande préalable à une vente au déballage
Modèle de d’occupation du domaine public

exemple d’un procès verbal d’assemblée

Exemple de déclaration en préfecture pour une association
déclaration initiale d’une association en préfecture

Fiche d’inscription à un marché aux puces (vide-grenier)

Lettre de résiliation de contrat d’assurance

Modèle de

bail d’habitation non meublé

déclaration de modification de la direction d’une association Loi 1901

déclaration de modification des statuts d’une association Loi 1901

Modèle de règlement intérieur

...
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