Organisateur : Association __________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________

ATTESTATION – INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne physique

se déroulant le ______________________________ à : _________________________________
Je soussigné(e),
Nom : ……………….. Prénom ………………….
Né(e) le …………..à Département : ……. Ville : …………..
Adresse : …………………………………….
CP ……. Ville ……………………………….
Tél. ………… Email : ……………………….
Titulaire de la pièce d’identité N° ………………………
Délivrée le …………….. par …………….
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………
Déclare sur l’honneur :

• de ne pas être commerçant (e),
• de ne vendre que des objets personnels et usagés (Article L 310-2 du Code de commerce),
• de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. (Article R321-9 du Code pénal)

Fait à …………. le ………………

Signature

Ci-joint règlement de ____ . pour l’emplacement pour une longueur de ____ mètre(s)
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation.

Organisateur : Association __________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________

ATTESTATION – INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
Personne morale (et/ou professionnel)

se déroulant le ______________________________ à : _________________________________
Je soussigné(e),
Nom : ……………….. Prénom ………………….
Représentant la Société/Association/., (Raison sociale) : ……………………
N° de registre du commerce/des métiers : …………….. de ………….
dont le siège est au (adresse): ………………………………..
ayant la fonction de : ………………….. dans la personne morale.
Adresse du représentant : …………………………………
CP ……. Ville ……………………………….
Tél. ………… Email : ……………………….
Titulaire de la pièce d’identité N° ………………………..
Délivrée le …………….. par ………………
N° immatriculation de mon véhicule : …………………………
Déclare sur l’honneur :

• Etre soumis au régime de l’article L 310-2 du Code de commerce.  OUI   NON
• Tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Article 321-7 du Code pénal)

Fait à …………. le ………………

Signature

Ci-joint règlement de ______ . pour l’emplacement pour une longueur de ______ mètre(s)
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de la Commune d’organisation.