Documents à télécharger
Retrouvez tous les documents relatifs à nos services : souscriptions, garanties, documents pratiques, archives …
Adhésion à la FFBA
- Plaquette de présentation de la FFBA
- Formulaire d’adhésion à la FFBA
- RIB / IBAN de la FFBA (merci de préciser votre numéro d’adhérent dans votre virement)
- Mandat SEPA (à compléter et nous faire parvenir avec votre formulaire d’adhésion si vous souhaitez utiliser le prélèvement SEPA)
Assurance Responsabilité Civile
- Plaquette de présentation
- Garanties et Conditions Générales
- Plaquette de tarification
- Formulaire de souscription
- Guide de l’assurance FFBA – SMACL
- Accord cadre de l’assurance FFBA – SMACL, notice d’information
- Formulaire de renseignement complémentaires pour l’option Annulation de Manifestation
- Déclaration de sinistre
- Protection Juridique : Garanties et conditions générales
- Plan de Protection des Dirigeants et Bénévoles
- Assurance assistance aux personnes
- A propos des certificats médicaux …
Licence Bénévole
- Notice du Contrat Licence Bénévole
- Formulaire de souscription à la Licence Bénévole
- Notice d’information du contrat Licence Bénévole
- Déclaration de sinistre licence bénévole
Protocoles SACEM et SACD
- Présentation du Protocole centralisé FFBA – SACEM,
- Formulaire d’adhésion au protocole centralisé
- Les avantages du protocole FFBA-SACEM
- Tarifs SACEM- SACD TTC 2019
- Plaquette « J’organise un concert ou un spectacle de variétés »
- Plaquette « J’organise un bal ou une séance dansante »
- Plaquette « J’organise un repas musique » (hors réveillon)
- Plaquette « J’organise une manifestation avec un fond sonore »
- Formulaire d’adhésion au protocole FFBA-SACEM (Sonorisation des cours de danse et gymnastique)
- Formulaire de déclaration simplifiée
Reconnaissance du Bénévolat
- Documentation sur les médailles et tableaux d’honneur
- Lettre et formulaires de demande de Médaille
- Lettre de demande Tableau d’honneur