Documents à télécharger
Retrouvez tous les documents relatifs à nos services : souscriptions, garanties, documents pratiques, archives …
Adhésion à la FFBA
- Plaquette de présentation et bulletin d’adhésion à la FFBA
- Mandat SEPA (à compléter et nous faire parvenir avec votre formulaire d’adhésion si vous souhaitez utiliser le prélèvement SEPA)
Assurance Responsabilité Civile et Protection Juridique
- Plaquette de présentation
- Garanties et Conditions Générales
- Plaquette de tarification
- Formulaire de souscription
- Guide de l’assurance FFBA – SMACL
- Formulaire de renseignement complémentaires pour l’option Annulation de Manifestation
- Déclaration de sinistre Responsabilité Civile
- Déclaration de sinistre Protection Juridique
- Assurance assistance aux personnes
- A propos des certificats médicaux …
Licence Bénévole
- Formulaire de souscription à la Licence Bénévole
- Notice d’information du contrat Licence Bénévole
- Déclaration de sinistre licence bénévole
Protocoles SACEM et SACD
- Formulaire d’adhésion au protocole Danse, Gym et Hip-Hop
- Notice SACEM
- Déclaration de Budget – de 5000€ / + de 5000€
- Déclaration de Bilan
- Tarifs Adhérents FFBA-SACEM
- Présentation de l’Aide à la Création Musicale « Les Etincelles de la Musique »
- Formulaire de demande d’Aide à la Création Musicale
- Annexe au formulaire d’Aide à la Création Musicale : Modèle de Budget de Projet
- Tarifs SACEM- SACD TTC 2022
Reconnaissance du Bénévolat
- Documentation sur les médailles et tableaux d’honneur
- Lettre et formulaires de demande de Médaille
- Lettre de demande Tableau d’honneur